Contenus textes, documents, multimédias :
Pôle d’Enseignement Supérieur de la Musique et de la Danse de Bordeaux (PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine)
Crédit Photos : PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine // E3 Agence // Jérémie Mazenq
Coordination : Service communication PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine, Caroline Huguenet

Mentions légales

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur la liberté de communication en ligne (LCEN), le droit d’auteur et le code de la propriété intellectuelle.

I. Identification du propriétaire du site
Le site internet www.pesmd.com est la propriété exclusive du Pôle d’Enseignement Supérieur de Musique et de Danse de Bordeaux .
PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine
19 rue Monthyon – 33800 BORDEAUX

Raison sociale : Association Loi 1901
Activité principale exercée : Enseignement artistique
N° SIREN : 383 456 779

Accueil : + 33 (0)5 56 91 36 84
Département musique : +33 (0)5 56 91 31 32
Département danse : +33 (0)5 56 91 45 44
Département formation continue : +33 (0)5 56 91 27 37
Communication : +33 (0)5 56 91 13 14
Responsable de publication : Laurent GIGNOUX, directeur du PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine.
Toute demande d’information complémentaire, liée au fonctionnement ou à l’utilisation du site, peut être adressée à l’adresse courriel suivante : communication@pesmd.com
Pour toute suggestion ou réaction concernant ce portail, n’hésitez pas à nous écrire au PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine, à l’adresse mentionnée ci-dessus.

II. Protection des données à caractère personnel
1/ Traitement des données personnelles
Conformément à la loi n°2004-801 du 6 août 2004, relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Pour toutes réclamations, vous pouvez contacter la CNIL.
Les informations à caractère personnel collectées sur ce site sont destinées au PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine, responsable du traitement informatique de ces données. Le PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’information, aux fichiers et aux libertés. En conséquence, les personnes concernées disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de leurs données. Ce droit est également applicable pour l’inscription à la lettre d’information électronique, proposée sur le site. Si vous souhaitez vous désabonner, cliquez sur la formule "cliquez ici pour vous désabonner" située en bas de page de la newsletter .

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au :
PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine
19 rue Monthyon – 33800 BORDEAUX
Par courriel : dpo@pesmd-bordeaux-aquitaine.com

2/ Collecte et nature des données recueillies
Les informations que le PESMD Bordeaux Aquitaine est amené à recueillir, proviennent de leur communication volontaire par les personnes physiques. Il s’agit de données d’identification (nom, prénoms, date de naissance etc…), d’adresse de courrier électronique, de coordonnées postales ou téléphoniques.
Sauf stipulation contraire, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne au PESMD Bordeaux Aquitaine et non commercial. Elles ne pourront faire l’objet d’aucune transmission à des tiers.

III. Propriété intellectuelle
1/ Définitions
Auteurs : toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce site, notamment auteurs de textes, graphistes, maquettistes et concepteurs de l’arborescence.
Producteur : propriétaire du site conformément à l’article L 341-1 alinéa 1 du code de la propriété intellectuelle. Le PESMD Bordeaux Aquitaine est producteur du site, c’est-à-dire de l’ensemble des pages accessibles sous le nom de domaine www.pesmd-bordeaux-aquitaine.com
2/ Droits de propriété intellectuelle sur le site
L’intégralité du site se définit comme une base de données au sens de la directive du 11 mars 1996 et de sa transposition en droit français dans la loi du 1er juillet 1998 (article L 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
3/ Conditions d’utilisation
Toute utilisation ou extraction d’éléments du site non autorisée par le producteur est illicite et passible de sanctions pénales par le délit de contrefaçon conformément aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même pour tout manquement aux règles du droit d’auteur ou du droit des bases de données.
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle du site suppose l’accord du directeur de la publication conformément aux dispositions.
1.Textes reproduits sur le site : les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants :
reproduction strictement réservée à l’usage privé et non destinée à une utilisation collective
reproduction, diffusion ou représentation à des fins d’information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres et de mentionner les sources
courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées et de délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source.

2.Photographies, vidéos, logos et autres images ou pictogrammes : sauf téléchargement explicitement autorisé directement sur le site, toutes les images ou autres médias présents sur le site sont protégés par le droit de propriété intellectuelle des auteurs et du producteur du site. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans autorisation expresse et écrite du PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine. Toute demande doit être adressée à :
PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine
Service de la communication
19 rue Monthyon – 33800 BORDEAUX

IV. Etablissement des liens
1/ liens vers des sites tiers
Le PESMD Bordeaux Aquitaine peut citer en ligne d’autres sites (lieux d’accueil, autres partenaires culturels, écoles en lien pédagogique,…) et ne peut en aucun cas être tenu responsable des contenus de ces sites tiers en lien depuis www.pesmd-bordeaux-aquitaine.com.
2/ Liens hypertextes vers ce site
Le PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :
- que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur de pages d’un autre site, en particulier par voie de cadre (ou frames), mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre
- de mentionner la source (portail du PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu.
- que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.pesmd.com soit gratuit. Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Le PESMD Bordeaux Nouvelle-Aquitaine se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

Formulaire de recherche

Crédits

Mentions légales